Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FERTOIS Fabrication artisanale FROMAGERIE DU VENDÔMOIS - VILLIERS/LOIR (41) POIDS NET 200 g - 30 % MAT.GR. Prestige du terroir Le Fertois
Fromagerie Vendomois (SARL)

Numéro de dépôt :
3174443
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2012
LE FERTOIS Fabrication artisanale FROMAGERIE DU VENDÔMOIS - VILLIERS/LOIR (41) POIDS NET 200 g - 30 % MAT.GR. Prestige du terroir Le Fertois de Fromagerie Vendomois

Présentation de la marque LE FERTOIS Fabrication artisanale FROMAGERIE DU VENDÔMOIS - VILLIERS/LOIR (41) POIDS NET 200 g - 30 % MAT.GR. Prestige du terroir Le Fertois

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fromagerie Vendomois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FERTOIS Fabrication artisanale FROMAGERIE DU VENDÔMOIS - VILLIERS/LOIR (41) POIDS NET 200 g - 30 % MAT.GR. Prestige du terroir Le Fertois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fromagerie Vendomois domicilié(e) Rue P.A. Collin,41100 Villiers - 41100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAILLARD Marie Fromagerie Vendomois domicilié(e) Rue P.A. Collin,41100 Villiers - 41100 - France.

La marque LE FERTOIS Fabrication artisanale FROMAGERIE DU VENDÔMOIS - VILLIERS/LOIR (41) POIDS NET 200 g - 30 % MAT.GR. Prestige du terroir Le Fertois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FERTOIS Fabrication artisanale FROMAGERIE DU VENDÔMOIS - VILLIERS/LOIR (41) POIDS NET 200 g - 30 % MAT.GR. Prestige du terroir Le Fertois est expirée depuis le 15 juillet 2012.

Fromagerie Vendomois a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit orléannais Olivet Le Petit Orléanais OLIVET 45 % MATIÈRE GRASSE Poids Net 240 g FABRIQUÉ PAR 14 AB AFFINÉ PAR LA FROMAGERIE DE VILLIERS-SUR-LOIR 41100 , Le tuffeau PRESTIGE DU TERROIR Le Tuffeau Fromage 1/2 sec 45 % mat. gr. , Le Petit vendôme Fabrication artisanale - 41100 Villiers-sur-Loir - Fromagerie du Vendômois 160 g - 48 % mat. gr. - LE PETIT VENDÔME PRESTIGE du TERROIR


Fromagerie Vendomois (SARL) - Rue P.A. Collin,41100 Villiers - 41100 - France


TAILLARD Marie Fromagerie Vendomois - Rue P.A. Collin,41100 Villiers - 41100 - France


Inscription le 8 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368050 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Lait et produit laitier, fromage