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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE
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BRILLADOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRILLADOR
FROMAGERIE SOULIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
15760
Date de dépôt :
18/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2012
BRILLADOR de FROMAGERIE SOULIE

Présentation de la marque BRILLADOR

Déposée le 18 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRILLADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213595) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 980 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213595) - 78220 - France.

La marque BRILLADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRILLADOR est expirée depuis le 18 janvier 2012.

FROMAGERIE SOULIE a également déposé les autres marques suivantes : SARABANDE , BRIGANTIN , AUBADE , VIGNAULT , ETERLOU , (Marque figurative) , ETERLOU , INGOAT , YVES SOULIE FROMAGER , BREBIDOR


FROMAGERIE SOULIE, Société par Actions Simplifiée - 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213595) - 50890 - France - SIREN 426980132


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213595) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2000533 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213595 - Publication au BOPI 2002-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487480 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription - Changement de denomination n°35856 - Publication au BOPI

Inscription le 25 mai 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63324 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 20 novembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°151761 - Publication au BOPI 1992-11-20

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392805 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription - Transmission de propriété n°28107 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;conserves; pickles.