Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE
/
AUBADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUBADE
FROMAGERIE SOULIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1218899
Date de dépôt :
15/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012

Présentation de la marque AUBADE

Déposée le 15 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUBADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2228568) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 980 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2228568) - 78220 - France.

La marque AUBADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUBADE est expirée depuis le 15 novembre 2012.

FROMAGERIE SOULIE a également déposé les autres marques suivantes : SARABANDE , BRIGANTIN , VIGNAULT , ETERLOU , (Marque figurative) , ETERLOU , INGOAT , YVES SOULIE FROMAGER , BREBIDOR , SOULIE


FROMAGERIE SOULIE, Société par Actions Simplifiée - 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2228568) - 50890 - France - SIREN 426980132


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2228568) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2011391 - Publication au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228568 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487480 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription - Changement de dénomination n°35856 - Publication au BOPI

Inscription le 5 mai 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236579 - Publication au BOPI 1997-05-05

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392805 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription - Transmission de propriété n°28107 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.