Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GELINOTTE
FROMAGERIE SEIGNEMARTIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1278805
Date de dépôt :
10/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2024
LA GELINOTTE de FROMAGERIE SEIGNEMARTIN

Présentation de la marque LA GELINOTTE

Déposée le 10 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SEIGNEMARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GELINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SEIGNEMARTIN domicilié(e) 350 rue de la Gelinotte - 01130 - NANTUA - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 200 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA GELINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA GELINOTTE est expirée depuis le 10 juillet 2024.

FROMAGERIE SEIGNEMARTIN a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DU BUGEY , LES COMBES FLEURIES , LE SAUT DU DOUBS , RENE , Grand Colombier


FROMAGERIE SEIGNEMARTIN, Société par Actions Simplifiée - 350 rue de la Gelinotte - 01130 - NANTUA - France - SIREN 772200036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2004 n°2264383 - Publication au BOPI 2004-05-04

Renouvellement sans limitation n°2031193 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557909 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15

Inscription le 12 juin 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625456 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12

Des fromages de Comté.