Déposée le 16 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE SALAISON MENET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « BILOUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE SALAISON MENET domicilié(e) 15 rue de l'ARTISANAT - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE SALAISON MENET, SARL domicilié(e) 15 rue de l'ARTISANAT - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.
La marque BILOUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILOUTERIE est expirée depuis le 16 février 2022.
FROMAGERIE SALAISON MENET, SARL - 15 rue de l'ARTISANAT - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France
FROMAGERIE SALAISON MENET, SARL - 15 rue de l'ARTISANAT - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; Boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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