LE GRAND MOGOL
Présentation de la marque LE GRAND MOGOL
Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE ROUZAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GRAND MOGOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE GRAND MOGOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE GRAND MOGOL arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.
FROMAGERIE ROUZAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1999 n°2156436 - Publication au BOPI 1999-11-03
Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232106 - Publication au BOPI 1997-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Inscription le 9 août 1999 - Gage constitué n°282652 - Publication au BOPI 1999-08-09
Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265065 - Publication au BOPI 1998-10-20
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427847 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-14
Renouvellement sans limitation le 7 février 2020 n°2739131 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-07