Déposée le 29 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE ROUX – AUVERFRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE SEIGNEUR DE MUROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE ROUX – AUVERFRAIS domicilié(e) ZAC Les Gravanches, Rue du Pré Comtal - 63100 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 452 293 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE ROUX – AUVERFRAIS, M. FORTIN Jean-François domicilié(e) ZAC Les Gravanches, Rue du Pré Comtal - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.
La marque LE SEIGNEUR DE MUROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIE ROUX – AUVERFRAIS, SAS - ZAC Les Gravanches, Rue du Pré Comtal - 63100 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 314452293
FROMAGERIE ROUX – AUVERFRAIS, M. FORTIN Jean-François - ZAC Les Gravanches, Rue du Pré Comtal - 63100 - CLERMONT FERRAND - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2004 n°2275107 - Publication au BOPI 2004-11-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation n°2045551 - Publication au BOPI 1995-28
Inscription le 4 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°402291 - Publication au BOPI 2004-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Inscription le 28 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°396645 - Publication au BOPI 2004-07-28
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2015 n°2585493 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-28
Viandes, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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