Déposée le 11 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BRUNNEROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE PHILIPPE domicilié(e) BANNANS,25560 FRASNE - 25560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 274 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque LE BRUNNEROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIE PHILIPPE (S.A.R.L.) - BANNANS,25560 FRASNE - 25560 - France - SIREN 329274476
OFFICE BLETRY - 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Publications ; livres ; journaux ; revues ; périodiques ; catalogues ; brochures ; cartes géographiques ; plans ; prospectus ; carnets ; papier à lettre, papier à en-tête ; manuels ; répertoires ; almanachs ; blocs ; fiches (papeterie) ; éphémérides ; étiquettes non en tissu ; dessins ; calendriers ; portraits ; cachets (sceaux) ; marques pour les livres ; signets ; boîtes en carton ou en papier ; sacs, sachets, pochettes et enveloppes pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; papier d'emballages ; films et feuilles en matière plastique ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; photographies, clichés ; cartes postales ; affiches ; dépliants ; cartes de visite ; cartes de souhaits. Fromages, beurre, crème de beurre, charcuterie, confitures, conserves de viande, crème, crème fouettée, jambon, lait, petit-lait, produits laitiers, œufs, saucisses, saucissons, salaisons, yaourt. Services de transmission, de communication (transmission), y compris sur le réseau Internet et de télécommunications, y compris sur le réseau Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communications téléphoniques et par terminaux d'ordinateurs, y compris sur le réseau Internet ; courriers électroniques et transmission d'images, de textes, ou de tout autre type de données sur tous réseaux informatiques et télématiques, y compris sur le réseau Internet. Services de transmission d'informations sur le réseau Internet via des bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques sur le réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; services téléphoniques offerts à la clientèle via un centre d'appels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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