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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE NAPIOT
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VAL'NAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL'NAP
S.A.R.L. FROMAGERIE NAPIOT

Numéro de dépôt :
95575240
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2005

Présentation de la marque VAL'NAP

Déposée le 8 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE NAPIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL'NAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE NAPIOT domicilié(e) 25520 GOUX LES USIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 085 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE NAPIOT - France.

La marque VAL'NAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL'NAP est expirée depuis le 8 juin 2005.

FROMAGERIE NAPIOT a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit d'Usiers


S.A.R.L. FROMAGERIE NAPIOT - 25520 GOUX LES USIERS - France - SIREN 323085696


FROMAGERIE NAPIOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

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