Le Petit d'Usiers
Présentation de la marque Le Petit d'Usiers
Déposée le 24 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fromagerie Napiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit d'Usiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Petit d'Usiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit d'Usiers est expirée depuis le 24 janvier 2021.
Fromagerie Napiot a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20