Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH LOAF
FROMAGERIE MOREAU (Société Anonyme), ROUVROY-SUR-AUDRY, 08150 RIMOGNE (Ardennes).

Numéro de dépôt :
1219307
Date de dépôt :
17/11/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/1992

Présentation de la marque FRENCH LOAF

Déposée le 17 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE MOREAU ROUVROY-SUR-AUDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH LOAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE MOREAU ROUVROY-SUR-AUDRY - France.

La marque FRENCH LOAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH LOAF est expirée depuis le 17 novembre 1992.

FROMAGERIE MOREAU ROUVROY-SUR-AUDRY a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT , MOREAU


FROMAGERIE MOREAU (Société Anonyme), ROUVROY-SUR-AUDRY, 08150 RIMOGNE (Ardennes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Fromages et produits laitiers.