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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie Matocq
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Fromages LE BARETOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fromages LE BARETOUS
Fromagerie Matocq Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1445465
Date de dépôt :
18/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2018

Présentation de la marque Fromages LE BARETOUS

Déposée le 18 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie Matocq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fromages LE BARETOUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie Matocq domicilié(e) Asson,64800 NAY BOURDETTES (dossier no 2361138) - 64800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 943 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE MATOCQ domicilié(e) Asson,64800 NAY BOURDETTES (dossier no 2361138) - 64800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Fromages LE BARETOUS est expirée depuis le 18 janvier 2018.

Fromagerie Matocq a également déposé les autres marques suivantes : MATOCQ


Fromagerie Matocq Société par Actions Simplifiée - Asson,64800 NAY BOURDETTES (dossier no 2361138) - 64800 - France - SIREN 321943953


FROMAGERIE MATOCQ - Asson,64800 NAY BOURDETTES (dossier no 2361138) - 64800 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366391 - Publication au BOPI 2003-03-03

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361138 - Publication au BOPI 2008-01-18

Renouvellement sans limitation n°2101742 - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731520 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Inscription le 4 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°736156 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-09-04

Inscription le 19 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754741 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-19

Fromages.