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Marques déposées par FROMAGERIE MARCHE 1791
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BROC-MARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROC-MARCHE
FROMAGERIE MARCHE 1791

Numéro de dépôt :
92406805
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2002

Présentation de la marque BROC-MARCHE

Déposée le 18 février 1992 par FROMAGERIE MARCHE 1791 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROC-MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est FROMAGERIE MARCHE 1791, domicilié(e) Espace A - 7, Rue de la Grande Allée, 69310 PIERRE BENITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque BROC-MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROC-MARCHE est expirée depuis le 18 février 2002.

FROMAGERIE MARCHE 1791 a également déposé les autres marques suivantes : AFFINE FROMAGERIE MARCHE


FROMAGERIE MARCHE 1791 - Espace A - 7, Rue de la Grande Allée, 69310 PIERRE BENITE - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers.Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces; épices.Fruits et légumes frais; aliments pour les animaux.Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.