Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROM ET PAIN LINCET
FROMAGERIE LINCET S.A.

Numéro de dépôt :
3306485
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2014
FROM ET PAIN LINCET de FROMAGERIE LINCET

Présentation de la marque FROM ET PAIN LINCET

Déposée le 28 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE LINCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROM ET PAIN LINCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE LINCET domicilié(e) 15 rue de la Quennevelle,89100 SALIGNY - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France.

La marque FROM ET PAIN LINCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROM ET PAIN LINCET est expirée depuis le 28 juillet 2014.

FROMAGERIE LINCET a également déposé les autres marques suivantes : BRILLAT-SAVARIN , DESIR AU CHABLIS , DIDIER LINCET , DIDIER LINCET , JEAN LINCET , DELICE DE SALIGNY , LE DELICE DE BOURGOGNE LINCET , PALET DES PRÉS , LES TUTTI FROM , FROMAGE DE TROYES


FROMAGERIE LINCET S.A. - 15 rue de la Quennevelle,89100 SALIGNY - 89100 - France - SIREN 095750287


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°485650 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Tartes, tourtes, pizzas, pâte boulangère, garnies d'une préparation cuisinée à base de fromage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.