Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL PUR VACHE
FROMAGERIE LEBAIL, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3134771
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2021
ROYAL PUR VACHE de FROMAGERIE LEBAIL

Présentation de la marque ROYAL PUR VACHE

Déposée le 3 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL PUR VACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) Z.I de CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 510 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) Z.I de CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France.

La marque ROYAL PUR VACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL PUR VACHE est expirée depuis le 3 décembre 2021.

FROMAGERIE LEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : LE FROMAGE FORT , Chèvre Ô lait , Chèvre ô lait , CHEVRE PANIER , CROTTIN DE BRAMAFAN , LES AROMES DE LYON , LA PIERRE DOREE , RIGOTTE FERMIERE , BRIQ'ETTE DE CHEVRE , SECHON DU LYONNAIS


FROMAGERIE LEBAIL, S.A.R.L - Z.I de CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 377510128


FROMAGERIE LEBAIL - Z.I de CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485670 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2011-11-30

Inscription le 27 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731734 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Produits laitiers.