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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL
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PANIER DE VACHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANIER DE VACHE
FROMAGERIE LEBAIL, SARL

Numéro de dépôt :
4392070
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027

Présentation de la marque PANIER DE VACHE

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANIER DE VACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 510 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS BORDAT domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France.

La marque PANIER DE VACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIER DE VACHE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

FROMAGERIE LEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : LE FROMAGE FORT , Chèvre Ô lait , Chèvre ô lait , CHEVRE PANIER , CROTTIN DE BRAMAFAN , LES AROMES DE LYON , LA PIERRE DOREE , RIGOTTE FERMIERE , BRIQ'ETTE DE CHEVRE , SECHON DU LYONNAIS


FROMAGERIE LEBAIL, SARL - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 377510128


M. FRANCOIS BORDAT - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.