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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL
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LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS
FROMAGERIE LEBAIL, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3882307
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2021
LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS de FROMAGERIE LEBAIL

Présentation de la marque LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) 0 Z.I. DE CLERIMBERT - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 510 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) 0 Z.I. DE CLERIMBERT - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France.

La marque LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS est expirée depuis le 14 décembre 2021.

FROMAGERIE LEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : LE FROMAGE FORT , Chèvre Ô lait , Chèvre ô lait , CHEVRE PANIER , CROTTIN DE BRAMAFAN , LES AROMES DE LYON , LA PIERRE DOREE , RIGOTTE FERMIERE , BRIQ'ETTE DE CHEVRE , SECHON DU LYONNAIS


FROMAGERIE LEBAIL, S.A.R.L - 0 Z.I. DE CLERIMBERT - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 377510128


FROMAGERIE LEBAIL - 0 Z.I. DE CLERIMBERT - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645952 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation).