Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AROMES DE LYON
FROMAGERIE LEBAIL, SARL

Numéro de dépôt :
3959765
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2022
LES AROMES DE LYON de FROMAGERIE LEBAIL

Présentation de la marque LES AROMES DE LYON

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AROMES DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, AVENUE DU FOREZ - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 510 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE LEBAIL, M. BORDAT FRANCOIS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE CLERIMBERT, AVENUE DU FOREZ - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France.

La marque LES AROMES DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AROMES DE LYON est expirée depuis le 9 novembre 2022.

FROMAGERIE LEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : LE FROMAGE FORT , Chèvre Ô lait , Chèvre ô lait , CHEVRE PANIER , CROTTIN DE BRAMAFAN , LA PIERRE DOREE , RIGOTTE FERMIERE , BRIQ'ETTE DE CHEVRE , SECHON DU LYONNAIS , ROYAL PUR CHEVRE


FROMAGERIE LEBAIL, SARL - ZONE INDUSTRIELLE, AVENUE DU FOREZ - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 377510128


FROMAGERIE LEBAIL, M. BORDAT FRANCOIS - ZONE INDUSTRIELLE DE CLERIMBERT, AVENUE DU FOREZ - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Volailles (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), viande, poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles (exception huiles d'olives) et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.