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Marques déposées par FROMAGERIE LEBAIL
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LE ROYAL DES GOURMETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE ROYAL DES GOURMETS
FROMAGERIE LEBAIL

Numéro de dépôt :
4398895
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
LE ROYAL DES GOURMETS de FROMAGERIE LEBAIL

Présentation de la marque LE ROYAL DES GOURMETS

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par FROMAGERIE LEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE ROYAL DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE LEBAIL, Monsieur CLEMENTINE BORDAT domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France.

La marque LE ROYAL DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL DES GOURMETS arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

FROMAGERIE LEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : LE FROMAGE FORT , Chèvre Ô lait , Chèvre ô lait , CHEVRE PANIER , CROTTIN DE BRAMAFAN , LES AROMES DE LYON , LA PIERRE DOREE , RIGOTTE FERMIERE , BRIQ'ETTE DE CHEVRE , SECHON DU LYONNAIS


FROMAGERIE LEBAIL - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France


FROMAGERIE LEBAIL, Monsieur CLEMENTINE BORDAT - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Inscription le 4 juin 2018 - Retrait partiel n°725162 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-04

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 10 janvier 2019 - Rejet partiel n°745071 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; insectes comestibles non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.