Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BARATINE APERITIF
FROMAGERIE LEBAIL, SARL

Numéro de dépôt :
4116223
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BARATINE APERITIF de FROMAGERIE LEBAIL

Présentation de la marque BARATINE APERITIF

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARATINE APERITIF »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 510 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

FROMAGERIE LEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : LE FROMAGE FORT , Chèvre Ô lait , Chèvre ô lait , CHEVRE PANIER , CROTTIN DE BRAMAFAN , LES AROMES DE LYON , LA PIERRE DOREE , RIGOTTE FERMIERE , BRIQ'ETTE DE CHEVRE , SECHON DU LYONNAIS


FROMAGERIE LEBAIL, SARL - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 377510128


FROMAGERIE LEBAIL - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677739 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.