Marque enregistrée - Marque en vigueur

REMOND FRÈRES
SAS FROMAGERIE LE PIC, SAS

Numéro de dépôt :
4369949
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027

Présentation de la marque REMOND FRÈRES

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE LE PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REMOND FRÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE LE PIC domicilié(e) Le Pic - 81140 - PENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 400 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LA CLE DES CHAMPS, Mme. Camille Vincent domicilié(e) 62 rue des agriculteurs - 81000 - ALBI - France.

La marque REMOND FRÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMOND FRÈRES arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

FROMAGERIE LE PIC a également déposé les autres marques suivantes : LE PIC , , FROMAGERIE LE PIC ,


SAS FROMAGERIE LE PIC, SAS - Le Pic - 81140 - PENNE - France - SIREN 388400087


SELARL LA CLE DES CHAMPS, Mme. Camille Vincent - 62 rue des agriculteurs - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Fromages, yaourt, crème, lait, lait caillé, produits laitiers, succédanés de lait, ;

Crèmes glacées, gâteaux, glaces alimentaires, yaourt glacé ;

Vente au détail en ligne, affichage, diffusion [distribution] d'échantillons, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], informations commerciales par le biais de site web, publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.