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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE LE PIC
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FROMAGERIE LE PIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROMAGERIE LE PIC
SAS FROMAGERIE LE PIC, SAS

Numéro de dépôt :
4369971
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
FROMAGERIE LE PIC de FROMAGERIE LE PIC

Présentation de la marque FROMAGERIE LE PIC

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE LE PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROMAGERIE LE PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE LE PIC domicilié(e) Le Pic - 81140 - PENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 400 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LA CLE DES CHAMPS, Mme. Camille Vincent domicilié(e) 62 Rue des agriculteurs - 81000 - ALBI - France.

La marque FROMAGERIE LE PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGERIE LE PIC arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

FROMAGERIE LE PIC a également déposé les autres marques suivantes : REMOND FRÈRES , LE PIC , ,


SAS FROMAGERIE LE PIC, SAS - Le Pic - 81140 - PENNE - France - SIREN 388400087


SELARL LA CLE DES CHAMPS, Mme. Camille Vincent - 62 Rue des agriculteurs - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Fromages, yaourt, crème, lait, lait caillé, produits laitiers, succédanés de lait, ;

Crèmes glacées, gâteaux, glaces alimentaires, yaourt glacé ;

Vente au détail en ligne, affichage, diffusion [distribution] d'échantillons, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], informations commerciales par le biais de site web, publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.