Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meule du Besac
FROMAGERIE LE CENTURION

Numéro de dépôt :
4019157
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2023
Meule du Besac de FROMAGERIE LE CENTURION

Présentation de la marque Meule du Besac

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2013 par FROMAGERIE LE CENTURION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Meule du Besac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est FROMAGERIE LE CENTURION domicilié(e) 9 avenue Blaise Pascal - 62820 - LIBERCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELINE PICHARD domicilié(e) 9 AVENUE BLAISE PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France.

La marque Meule du Besac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meule du Besac est expirée depuis le 8 juillet 2023.

FROMAGERIE LE CENTURION a également déposé les autres marques suivantes : GRUYADOU , PETIT MARCHE , Mystère Fromager , CROKAN NOIX , TRUFONDOR , Les Fantaisies d'Antan , Petit Marché , TUTTI PIZZA , VERT BOSQUET , CHOCOFRAIS


FROMAGERIE LE CENTURION - 9 avenue Blaise Pascal - 62820 - LIBERCOURT - France


CELINE PICHARD - 9 AVENUE BLAISE PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736451 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Oeufs, lait.