Meule Comtoise
Présentation de la marque Meule Comtoise
Déposée le 13 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie Le Centurion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Meule Comtoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Meule Comtoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meule Comtoise est expirée depuis le 13 décembre 2022.
Fromagerie Le Centurion a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34