Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meule Comtoise
Fromagerie Le Centurion, SAS

Numéro de dépôt :
3969480
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/12/2022
Meule Comtoise de Fromagerie Le Centurion

Présentation de la marque Meule Comtoise

Déposée le 13 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie Le Centurion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Meule Comtoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie Le Centurion domicilié(e) PA Les Portes du Nord, 9 avenue Blaise Pascal - 62820 - LIBERCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie Le Centurion, Mme PICHARD Céline domicilié(e) PA Les Portes du Nord, 9 avenue Blaise Pascal - 62820 - LIBERCOURT - France.

La marque Meule Comtoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meule Comtoise est expirée depuis le 13 décembre 2022.

Fromagerie Le Centurion a également déposé les autres marques suivantes : GRUYADOU , PETIT MARCHE , Mystère Fromager , CROKAN NOIX , TRUFONDOR , Les Fantaisies d'Antan , Petit Marché , TUTTI PIZZA , Les Apéri'Dés , Les Apér'Idées


Fromagerie Le Centurion, SAS - PA Les Portes du Nord, 9 avenue Blaise Pascal - 62820 - LIBERCOURT - France


Fromagerie Le Centurion, Mme PICHARD Céline - PA Les Portes du Nord, 9 avenue Blaise Pascal - 62820 - LIBERCOURT - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Oeufs, lait.