Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROI
Numéro de dépôt :
1270825
Date de dépôt :
10/01/1984
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
10/01/1994
Présentation de la marque LE ROI
Déposée le 10 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LA TOURNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LE ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROI est expirée depuis le 10 janvier 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41