Présentation de la marque la Bruyère l'artisan fromager
Déposée le 6 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fromagerie La Bruyère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la Bruyère l'artisan fromager »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fromagerie La Bruyère domicilié(e) ZA parc giraud,42130 BOEN SUR LIGNON - 42130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 884 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie La Bruyère domicilié(e) ZA parc giraud,42130 BOEN SUR LIGNON - 42130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Bruyère l'artisan fromager est expirée depuis le 6 juillet 2016.
Fromagerie La Bruyère SARL - ZA parc giraud,42130 BOEN SUR LIGNON - 42130 - France - SIREN 398884627
Fromagerie La Bruyère - ZA parc giraud,42130 BOEN SUR LIGNON - 42130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Inscription le 7 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693952 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Inscription le 14 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708035 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; Lait et produits laitiers, beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine (tous ces produits étant fabriqués par un artisan). Aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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