Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL FAURON
Numéro de dépôt :
947112
Date de dépôt :
10/02/1976
Lieu de dépôt :
Angers
Présentation de la marque ROYAL FAURON
Déposée le 10 février 1976 par Fromagerie L. Gallais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « ROYAL FAURON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL FAURON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL FAURON est expirée depuis le 10 février 1986.
Fromagerie L. Gallais a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502