(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE JEAN FAUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354627.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.
FROMAGERIE JEAN FAUP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2313994 - Publication au BOPI 2006-05-03
Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241627 - Publication au BOPI 1997-08-18
Renouvellement sans limitation n°2068230 - Publication au BOPI 1996-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613993 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25