Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN FAUP
FROMAGERIE JEAN FAUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3870036
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/10/2021
JEAN FAUP de FROMAGERIE JEAN FAUP

Présentation de la marque JEAN FAUP

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE JEAN FAUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JEAN FAUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE JEAN FAUP domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, LIEUDIT ALLENS - 09160 - CAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 336 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque JEAN FAUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN FAUP est expirée depuis le 27 octobre 2021.

FROMAGERIE JEAN FAUP a également déposé les autres marques suivantes : LES ORRHYS , "GUZET" , BETHMALE , ERHAKI , LE SAINT ARAILLE , "GASTON PHOEBUS" , Jean Faup Fromage des Pyrénées Ariegeoises , BETHMALE GRAND CRU , PYRENEES GOURMANDES , LE BOURG-SOUS-VIC


FROMAGERIE JEAN FAUP, Société par Actions Simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE, LIEUDIT ALLENS - 09160 - CAUMONT - France - SIREN 310336938


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Fromage.