Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS DE TREFLE
FROMAGERIE HENRI HUTIN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94502491
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque AS DE TREFLE

Déposée le 18 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE HENRI HUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS DE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE HENRI HUTIN domicilié(e) 55320 DIEUE-SUR-MEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 920 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque AS DE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS DE TREFLE est expirée depuis le 18 janvier 2004.

FROMAGERIE HENRI HUTIN a également déposé les autres marques suivantes : VALCREME , VALCARRE , TOURS DE PARIS , BELLETOILE , BUCHE LORRAINE , VALFRAIS , LE JULIAN , EXI , FOLAMOUR , VALNEIGE


FROMAGERIE HENRI HUTIN S.A.R.L. - 55320 DIEUE-SUR-MEUSE - France - SIREN 485920227


INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Fromages, beurres et produits laitiers