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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU
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LE FRUIT DU LAIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FRUIT DU LAIT
FROMAGERIE GUILLOTEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1563929
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2019

Présentation de la marque LE FRUIT DU LAIT

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FRUIT DU LAIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU domicilié(e) Le Planil - 42410 - PELUSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 927 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FRUIT DU LAIT est expirée depuis le 1 décembre 2019.

FROMAGERIE GUILLOTEAU a également déposé les autres marques suivantes : JE T'AIME PAVE , MOUSSERON , Syrar d'Affinois , (Marque figurative) , Pavé du Vivarois , VIVAROIS , La Bûche du Pilat , CAMPAGNIER , d'Aff , VALROMOIS


FROMAGERIE GUILLOTEAU, Société Anonyme - Le Planil - 42410 - PELUSSIN - France - SIREN 322927146


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Renouvellement sans limitation le 30 août 1999 n°2151878 - Publication au BOPI 1999-08-30

Renouvellement sans limitation le 24 août 2009 n°2416282 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-24

Tous produits laitiers en particulier des fromages