Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ROUE DU PILAT
FROMAGERIE GUILLOTEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97675370
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2017

Présentation de la marque LA ROUE DU PILAT

Déposée le 18 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROUE DU PILAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU domicilié(e) Le Planil,42410 PELUSSIN (dossier no 2327973) - 42410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 927 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327973) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROUE DU PILAT est expirée depuis le 18 avril 2017.

FROMAGERIE GUILLOTEAU a également déposé les autres marques suivantes : JE T'AIME PAVE , MOUSSERON , Syrar d'Affinois , (Marque figurative) , Pavé du Vivarois , VIVAROIS , La Bûche du Pilat , CAMPAGNIER , d'Aff , VALROMOIS


FROMAGERIE GUILLOTEAU Société Anonyme - Le Planil,42410 PELUSSIN (dossier no 2327973) - 42410 - France - SIREN 322927146


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327973) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2006 n°2327973 - Publication au BOPI 2006-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Fromages, lait et produits laitiers