Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUSSERON
FROMAGERIE GUILLOTEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1578239
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2020

Présentation de la marque DOUSSERON

Déposée le 26 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUSSERON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU domicilié(e) Le Planil - 42410 - PELUSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 927 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUSSERON est expirée depuis le 26 février 2020.

FROMAGERIE GUILLOTEAU a également déposé les autres marques suivantes : JE T'AIME PAVE , MOUSSERON , Syrar d'Affinois , (Marque figurative) , Pavé du Vivarois , VIVAROIS , La Bûche du Pilat , CAMPAGNIER , d'Aff , VALROMOIS


FROMAGERIE GUILLOTEAU, Société Anonyme - Le Planil - 42410 - PELUSSIN - France - SIREN 322927146


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2000 n°2161237 - Publication au BOPI 2000-01-03

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421733 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29

Fromages et autres produits laitiers