Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'AFFY
FROMAGERIE GUILLOTEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96624286
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque D'AFFY

Déposée le 30 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D'AFFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU domicilié(e) Le Planil, 42410 PELUSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 927 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque D'AFFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'AFFY est expirée depuis le 30 avril 2006.

FROMAGERIE GUILLOTEAU a également déposé les autres marques suivantes : JE T'AIME PAVE , MOUSSERON , Syrar d'Affinois , (Marque figurative) , Pavé du Vivarois , VIVAROIS , La Bûche du Pilat , CAMPAGNIER , d'Aff , VALROMOIS


FROMAGERIE GUILLOTEAU Société Anonyme - Le Planil, 42410 PELUSSIN - France - SIREN 322927146


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Fromages, lait et produits laitiers