Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Régal des Moines
Fromagerie Grandperrin, société anonyme

Numéro de dépôt :
99802212
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2009

Présentation de la marque Le Régal des Moines

Déposée le 9 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) Fromagerie Grandperrin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Régal des Moines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromagerie Grandperrin domicilié(e) Fleurey les Saint Loup, 70800 Saint Loup sur Semouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque Le Régal des Moines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Régal des Moines est expirée depuis le 9 juillet 2009.

Fromagerie Grandperrin a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHETTE , les petits Comtois , G LE FLEUREY DOUX ET CREMEUX , G LE GRANDPERRIN , LE COMTOIS , LE REGAL FAMILIAL


Fromagerie Grandperrin, société anonyme - Fleurey les Saint Loup, 70800 Saint Loup sur Semouse - France


Wilson & Berthelot - France


Inscription le 20 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450733 - Publication au BOPI 2007-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Fromages.