Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOUPINET
FROMAGERIE FUESS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1217769
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1992

Présentation de la marque LE TOUPINET

Déposée le 4 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE FUESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TOUPINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE FUESS domicilié(e) 1, rue du Levant, 74100 ANNEMASSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LE TOUPINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUPINET est expirée depuis le 4 novembre 1992.

FROMAGERIE FUESS a également déposé les autres marques suivantes : FF ETOILE DE FRANCE , FF ETOILE DE SAVOIE


FROMAGERIE FUESS S.A.R.L. - 1, rue du Levant, 74100 ANNEMASSE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Oeufs, lait, fromages, crèmes, beurres et tous autres produits laitiers.