Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MEGEVAN
FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1587251
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2030
LE MEGEVAN de FROMAGERIE EDOUARD CONUS

Présentation de la marque LE MEGEVAN

Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MEGEVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS domicilié(e) ZAE Les Contamines - 74930 - PERS-JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie Edouard Conus, M. GILOT Christophe domicilié(e) ZAE Les Contamines - 74930 - PERS-JUSSY - France.

La marque LE MEGEVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MEGEVAN arrivera à expiration en date du 12 avril 2030.

FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes : Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie , Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie , LE REBLOCHON DES GOURMETS , LA PALOUZE , AU COEUR DE NOS VILLAGES , Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ” , BOUVARD TRADITION , CHALET BALTHUS , L'AUTHENTIQUE GOUT DES TRADITIONS, AU COEUR DES ALPES , LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Société par actions simplifiée - ZAE Les Contamines - 74930 - PERS-JUSSY - France - SIREN 795980333


Fromagerie Edouard Conus, M. GILOT Christophe - ZAE Les Contamines - 74930 - PERS-JUSSY - France


Inscription le 4 avril 1997 - Changement d'adresse n°235339 - Publication au BOPI 1997-04-04

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170762 - Publication au BOPI 2000-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436921 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-06

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2019 n°2731109 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-11-20

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