LE MEGEVAN
Présentation de la marque LE MEGEVAN
Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MEGEVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MEGEVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MEGEVAN arrivera à expiration en date du 12 avril 2030.
FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 avril 1997 - Changement d'adresse n°235339 - Publication au BOPI 1997-04-04
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170762 - Publication au BOPI 2000-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436921 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-06
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2019 n°2731109 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-11-20