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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS
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LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN
FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3042698
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (Centre I.N.P.I)
Date d'expiration :
19/07/2030
LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN de FROMAGERIE EDOUARD CONUS

Présentation de la marque LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN

Déposée le 19 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (Centre I.N.P.I)), la marque française « LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS domicilié(e) ZAE les Contamines, 74930 PERS-JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Société par actions simplifiée, M. GILOT Christophe domicilié(e) Zae Les Contamines, 74930 PERS-JUSSY - France.

La marque LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN arrivera à expiration en date du 19 juillet 2030.

FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes : Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie , Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie , LE REBLOCHON DES GOURMETS , LA PALOUZE , AU COEUR DE NOS VILLAGES , Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ” , BOUVARD TRADITION , LE MEGEVAN , CHALET BALTHUS , L'AUTHENTIQUE GOUT DES TRADITIONS, AU COEUR DES ALPES


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Société par actions simplifiée - ZAE les Contamines, 74930 PERS-JUSSY - France - SIREN 795980333


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Société par actions simplifiée, M. GILOT Christophe - Zae Les Contamines, 74930 PERS-JUSSY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2010 n°2446684 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755638 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers (notamment fromages) ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), épices ; glaces à rafraîchir ; plats cuisinés. Fruits et légumes frais, graines germées, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.