Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BOUVARDIERE
FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1547866
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2028

Présentation de la marque LA BOUVARDIERE

Déposée le 13 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOUVARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS domicilié(e) Zae Les Contamines - 74930 - PERS-JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe domicilié(e) Zae les Contamines - 74930 - PERS-JUSSY - France.

La marque LA BOUVARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BOUVARDIERE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes : Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie , Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie , LE REBLOCHON DES GOURMETS , LA PALOUZE , AU COEUR DE NOS VILLAGES , Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ” , BOUVARD TRADITION , LE MEGEVAN , CHALET BALTHUS , L'AUTHENTIQUE GOUT DES TRADITIONS, AU COEUR DES ALPES


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Société par actions simplifiée - Zae Les Contamines - 74930 - PERS-JUSSY - France - SIREN 795980333


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe - Zae les Contamines - 74930 - PERS-JUSSY - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2008 n°2381844 - Publication au BOPI 2008-08-13

Renouvellement sans limitation n°2132367 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 24 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247349 - Publication au BOPI 1997-12-24

Inscription le 18 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487936 - Publication au BOPI 2008-12-18

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2018 n°2699723 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-04

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade: conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.