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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS
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FRUITIERE DE VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITIERE DE VILLAGE
FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS

Numéro de dépôt :
97699853
Date de dépôt :
13/10/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2027

Présentation de la marque FRUITIERE DE VILLAGE

Déposée le 13 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITIERE DE VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS domicilié(e) ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe domicilié(e) ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France.

La marque FRUITIERE DE VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITIERE DE VILLAGE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes : Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie , Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie , LE REBLOCHON DES GOURMETS , LA PALOUZE , AU COEUR DE NOS VILLAGES , Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ” , BOUVARD TRADITION , LE MEGEVAN , CHALET BALTHUS , L'AUTHENTIQUE GOUT DES TRADITIONS, AU COEUR DES ALPES


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS - ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France - SIREN 795980333


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe - ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2007 n°2344000 - Publication au BOPI 2007-06-15

Inscription le 3 septembre 2007 - Changement de dénomination n°459973 - Publication au BOPI 2007-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649650 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Lait et produits laitiers notamment Reblochon, Abondance, Tomme de Savoie, Gruyère Plats cuisinés Plats cuisinés Plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.