Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie
Présentation de la marque Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie
Déposée le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie est expirée depuis le 22 janvier 2023.
FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37