Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fruit du Travail en commun avec des Fromageries d'Alpage du Beaufortain, de Tarentaise et de Maurienne
FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS

Numéro de dépôt :
3977963
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2023
Fruit du Travail en commun avec des Fromageries d\'Alpage du Beaufortain, de Tarentaise et de Maurienne de FROMAGERIE EDOUARD CONUS

Présentation de la marque Fruit du Travail en commun avec des Fromageries d'Alpage du Beaufortain, de Tarentaise et de Maurienne

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fruit du Travail en commun avec des Fromageries d'Alpage du Beaufortain, de Tarentaise et de Maurienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS domicilié(e) ZAE Les Contamines, 749930 PERS-JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Monsieur GILOT Christophe domicilié(e) ZAE Les Contamines - 74930 - PERS-JUSSY - France.

La marque Fruit du Travail en commun avec des Fromageries d'Alpage du Beaufortain, de Tarentaise et de Maurienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruit du Travail en commun avec des Fromageries d'Alpage du Beaufortain, de Tarentaise et de Maurienne est expirée depuis le 22 janvier 2023.

FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes : Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie , Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie , LE REBLOCHON DES GOURMETS , LA PALOUZE , AU COEUR DE NOS VILLAGES , Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ” , BOUVARD TRADITION , LE MEGEVAN , CHALET BALTHUS , L'AUTHENTIQUE GOUT DES TRADITIONS, AU COEUR DES ALPES


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS - ZAE Les Contamines, 749930 PERS-JUSSY - France - SIREN 795980333


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Monsieur GILOT Christophe - ZAE Les Contamines - 74930 - PERS-JUSSY - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Oeufs, lait.