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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS
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FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN AVEC DES FERMES DES PAYS DE SAVOIE FROMAGERIE EDOUARD CONUS AFFINEUR EN SAVOIE DEPUIS TROIS GENERATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN AVEC DES FERMES DES PAYS DE SAVOIE FROMAGERIE EDOUARD CONUS AFFINEUR EN SAVOIE DEPUIS TROIS GENERATIONS
FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS

Numéro de dépôt :
4133594
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2024
FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN AVEC DES FERMES DES PAYS DE SAVOIE FROMAGERIE EDOUARD CONUS AFFINEUR EN SAVOIE DEPUIS TROIS GENERATIONS de FROMAGERIE EDOUARD CONUS

Présentation de la marque FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN AVEC DES FERMES DES PAYS DE SAVOIE FROMAGERIE EDOUARD CONUS AFFINEUR EN SAVOIE DEPUIS TROIS GENERATIONS

Déposée le 12 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN AVEC DES FERMES DES PAYS DE SAVOIE FROMAGERIE EDOUARD CONUS AFFINEUR EN SAVOIE DEPUIS TROIS GENERATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS domicilié(e) ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe domicilié(e) ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France.

La marque FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN AVEC DES FERMES DES PAYS DE SAVOIE FROMAGERIE EDOUARD CONUS AFFINEUR EN SAVOIE DEPUIS TROIS GENERATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133594.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN AVEC DES FERMES DES PAYS DE SAVOIE FROMAGERIE EDOUARD CONUS AFFINEUR EN SAVOIE DEPUIS TROIS GENERATIONS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes : Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie , Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie , LE REBLOCHON DES GOURMETS , LA PALOUZE , AU COEUR DE NOS VILLAGES , Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ” , BOUVARD TRADITION , LE MEGEVAN , CHALET BALTHUS , L'AUTHENTIQUE GOUT DES TRADITIONS, AU COEUR DES ALPES


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS - ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France - SIREN 795980333


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe - ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Lait ; fromages bénéficiant des Indications Géographiques Protégées “ Tomme de Savoie ” et de l'Appellation d'Origine Protégée “ Reblochon ou Reblochon de Savoie ” ; et plus précisément, reblochon fermier bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Reblochon ou Reblochon de Savoie ” ; fromages bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Abondance ” ; et plus précisément, Abondances fermiers bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Abondance ”. Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.