Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ”
FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS

Numéro de dépôt :
3977965
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ” de FROMAGERIE EDOUARD CONUS

Présentation de la marque Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ”

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ” »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS domicilié(e) ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe domicilié(e) ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes : Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie , Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie , LE REBLOCHON DES GOURMETS , LA PALOUZE , AU COEUR DE NOS VILLAGES , BOUVARD TRADITION , LE MEGEVAN , CHALET BALTHUS , L'AUTHENTIQUE GOUT DES TRADITIONS, AU COEUR DES ALPES , LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS - ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France - SIREN 795980333


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe - ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°641937 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages.