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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS
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Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie
FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS

Numéro de dépôt :
4027748
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/08/2023
Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie de FROMAGERIE EDOUARD CONUS

Présentation de la marque Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie

Déposée le 21 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS domicilié(e) ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe domicilié(e) ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France.

La marque Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie est expirée depuis le 21 août 2023.

FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes : Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie , LE REBLOCHON DES GOURMETS , LA PALOUZE , AU COEUR DE NOS VILLAGES , Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ” , BOUVARD TRADITION , LE MEGEVAN , CHALET BALTHUS , L'AUTHENTIQUE GOUT DES TRADITIONS, AU COEUR DES ALPES , LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS - ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France - SIREN 795980333


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe - ZAE Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Lait ; fromages bénéficiant des Indications Géographiques Protégées “ Tomme de Savoie ” et de l'Appellation d'Origine Protégée “ Reblochon ou Reblochon de Savoie ” ; et plus précisément, reblochon fermier bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Reblochon ou Reblochon de Savoie ”. Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.