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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS
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FLEUR DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE SAVOIE
FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS

Numéro de dépôt :
1351986
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2026
FLEUR DE SAVOIE de FROMAGERIE EDOUARD CONUS

Présentation de la marque FLEUR DE SAVOIE

Déposée le 23 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS domicilié(e) ZAE, Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE E EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe domicilié(e) ZAE, Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France.

La marque FLEUR DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEUR DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes : Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie , Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie , LE REBLOCHON DES GOURMETS , LA PALOUZE , AU COEUR DE NOS VILLAGES , Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ” , BOUVARD TRADITION , LE MEGEVAN , CHALET BALTHUS , L'AUTHENTIQUE GOUT DES TRADITIONS, AU COEUR DES ALPES


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS - ZAE, Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France - SIREN 795980333


FROMAGERIE E EDOUARD CONUS, M. GILOT Christophe - ZAE, Les Contamines - 74930 - PERS JUSSY - France


Renouvellement sans limitation n°2077758 - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325687 - Publication au BOPI 2006-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 24 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447191 - Publication au BOPI 2007-01-24

Inscription le 24 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247349 - Publication au BOPI 1997-12-24

Inscription le 16 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°251396 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 14 janvier 1997 - Recours en restauration n°231111 - Publication au BOPI 1997-01-14

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2016 n°2616074 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-19

Viande, poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.