Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHALET BALTHUS
FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS

Numéro de dépôt :
3918457
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CHALET BALTHUS de FROMAGERIE EDOUARD CONUS

Présentation de la marque CHALET BALTHUS

Déposée le 7 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHALET BALTHUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE EDOUARD CONUS domicilié(e) 136 route de Reignier - 74930 - PERS-JUSSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Mme. Priscille TREBOUX domicilié(e) 136 route de Reignier - 74930 - PERS-JUSSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

FROMAGERIE EDOUARD CONUS a également déposé les autres marques suivantes : Fruit du Travail en commun avec des Fruitières de Village des Pays de Savoie , Fromagerie Édouard Conus Affineur en Savoie depuis rois générations Fruit du travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis-Haute-Savoie , LE REBLOCHON DES GOURMETS , LA PALOUZE , AU COEUR DE NOS VILLAGES , Fruit du Travail en commun avec des Fermes du Massif des Aravis – Haute-Savoie ” , BOUVARD TRADITION , LE MEGEVAN , L'AUTHENTIQUE GOUT DES TRADITIONS, AU COEUR DES ALPES , LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, SAS - 136 route de Reignier - 74930 - PERS-JUSSY - France


FROMAGERIE EDOUARD CONUS, Mme. Priscille TREBOUX - 136 route de Reignier - 74930 - PERS-JUSSY - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 9 mars 2018 - Rejet total n°718396 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-09

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages.