Marque enregistrée - Marque en non vigueur

boule des neiges
Fromagerie Duroux, SARL

Numéro de dépôt :
3786000
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2020
boule des neiges de Fromagerie Duroux

Présentation de la marque boule des neiges

Déposée le 26 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fromagerie Duroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « boule des neiges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fromagerie Duroux domicilié(e) 1 Le Bourg - 19220 - RILHAC – XAINTRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 514 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie Duroux domicilié(e) 1 Le Bourg - 19220 - RILHAC – XAINTRIE - France.

La marque boule des neiges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque boule des neiges est expirée depuis le 26 novembre 2020.

Fromagerie Duroux a également déposé les autres marques suivantes : GRAISSE DES NEIGES , TOME DE RILHAC


Fromagerie Duroux, SARL - 1 Le Bourg - 19220 - RILHAC – XAINTRIE - France - SIREN 381514819


Fromagerie Duroux - 1 Le Bourg - 19220 - RILHAC – XAINTRIE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Fromages.