ROYALTY

FROMAGERIE DU VELAY, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque ROYALTY

Déposée le 29 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY domicilié(e) 43700 BRIVES CHARENSAC (dossier no 2159944) - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 650 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2159944) - France.

La marque ROYALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYALTY est expirée depuis le 29 mai 2010.

FROMAGERIE DU VELAY a également déposé les autres marques suivantes : POINT BLEU , BELLE EPOQUE , LE BOUCLIER DE BRENNUS , FLEUR DU VELAY , C CHARENSAC , FRENCH'EGO , POINT CARRE , BELLE EPOQUE , POINT BLEU , BEAUVAL