Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALTY
FROMAGERIE DU VELAY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1160959
Date de dépôt :
09/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROYALTY de FROMAGERIE DU VELAY

Présentation de la marque ROYALTY

Déposée le 9 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DU VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DU VELAY domicilié(e) 43700 BRIVES CHARENSAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ROYALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYALTY est expirée depuis le 9 juin 1990.

FROMAGERIE DU VELAY a également déposé les autres marques suivantes : POINT BLEU , BELLE EPOQUE , LE BOUCLIER DE BRENNUS , FLEUR DU VELAY , C CHARENSAC , FRENCH'EGO , POINT CARRE , BELLE EPOQUE , POINT BLEU , BEAUVAL


FROMAGERIE DU VELAY (société anonyme) - 43700 BRIVES CHARENSAC. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Des beurres laitiers et plus particulièrement des produits laitiers.